1. Éditeur du site:

Le site irve.org est édité par Hervé Cheucle, entrepreneur dans le cadre d’un Contrat d’Appui au Projet d’Entreprise (CAPE) conclu avec Petra Patrimonia.
Email : Contact@irve.org

Structure juridique : Soleivia est une activité rattachée à la CDE Pétra Patrimonia, Coopérative d’Activités et d’Emploi (CAE) sous forme de SA SCOP à capital variable.

• Siège social de l’activité : 5 Rue Picot – Immeuble Le Caroussel Bât B, 83000 TOULON.
• Numéro de SIRET : 530 618 115 000 14.
• Numéro de RCS : RCS 530 618 115.
• Contact : Contact@irve.org
• Directeur de la publication : Cheucle Hervé.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par o2switch
SAS au capital de 100 000 €
immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro 510 909 807
dont le siège social est situé:
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France.
Téléphone : 04 44 44 60 40

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site irve.org (textes, illustrations, graphismes, logo, structure) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de l’éditeur, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques et logos de tiers éventuellement cités (constructeurs, fabricants de bornes, programmes d’aides) demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs.

4. Nature et indépendance des contenus

irve.org est un portail d’information sur l’infrastructure de recharge pour véhicules électriques. Les contenus sont publiés à titre informatif et ne constituent ni un conseil juridique, ni un conseil technique personnalisé, ni un engagement contractuel. Le site est édité dans le cadre de l’activité « Soleivia », installateur en région Provence-Alpes-Côte d’Azur ; cette information est communiquée en toute transparence au lecteur.

5. Liens externes

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